R2087 et R2067 - torpédos, ambulances et les autres !
http://r2087.com/forum/

Certificat de non gage...
http://r2087.com/forum/viewtopic.php?f=12&t=2532
Page 1 sur 3

Auteur:  Jeffy [ 01 Jan 2009 13:23 ]
Sujet du message:  Certificat de non gage...

Quand j'avais, il y a quelques années, fait l'acquisition,
de l'objet tant convoité, tristement surnommé (à l'époque, "l'tas d'ferraille" par mon épouse)
m'avait fallu produire un certificat de non gage, lors du changement de carte grise,
du fait que l'Torpé venait du 59, pour aller dans le 57 (changement de département)

Comme le Sg3, est immatriculé dans le Gers, et va se retrouver dans l'Aude,
j'aurais voulu savoir si cette nécessité administrative,
était toujours d'actualité ???? :roll:

Auteur:  claude 39 [ 01 Jan 2009 13:27 ]
Sujet du message: 

Je crois ben que oui ... :roll:

Auteur:  bird [ 01 Jan 2009 14:21 ]
Sujet du message:  Re: Certificat de non gage...

Jeffy a écrit:
Comme le Sg3, est immatriculé dans le Gers, et va se retrouver dans l'Aude,
j'aurais voulu savoir si cette nécessité administrative,
était toujours d'actualité ???? :roll:
Oui. Tu peux te le procurer ici

Auteur:  kekeprod [ 01 Jan 2009 14:57 ]
Sujet du message: 

le certificat de non gage n'est pas demandé par la pref lors de l'immatriculation , c'est uniquement à titre informatif pour l'acheteur ?

Auteur:  Jeffy [ 01 Jan 2009 17:28 ]
Sujet du message: 

kekeprod a écrit:
le certificat de non gage n'est pas demandé par la pref lors de l'immatriculation , c'est uniquement à titre informatif pour l'acheteur ?


Si je te comprends bien, Keke, le certificat de non gage, ne me sera nécessaire,
lors de ma demande de cg... :roll:

Auteur:  kekeprod [ 01 Jan 2009 17:40 ]
Sujet du message: 

oui car il sert uniquement à l'acheteur pour savoir si le véhicule est gagé .

correction expresse : vu quelque part sur le net

"Ce document est indispensable pour l'immatriculation de votre voiture ou de votre moto. Il est remis lors de l'achat par le vendeur. Le certificat de non gage vous est aussi obligatoire lors d'un changement de domicile dans un autre département. Le certificat de non gage peut aussi vous etre réclamé par votre compagnie d'assurance si vous êtes victime du vol de votre vehicule."

Auteur:  Jeffy [ 01 Jan 2009 17:53 ]
Sujet du message: 

Bon, woilou, merci m'sieur Bird...
suis aller su' l'site, fais ma d'mande, poliment,...
l'imprimé, passé par la bécane...

Le faut-y, le faut-y pas, .... :roll: en tout cas je l'ai !!! :)

Auteur:  bird [ 01 Jan 2009 17:55 ]
Sujet du message: 

Jeffy a écrit:
Bon, woilou, merci m'sieur Bird...
suis aller su' l'site, fais ma d'mande, poliment,...
l'imprimé, passé par la bécane...

Le faut-y, le faut-y pas, .... :roll: en tout cas je l'ai !!! :)
Ne pas oublier :

- justificatif d'identité
- justificatif de domicile
- certificat de vente
- demande d'immatriculation
- justificatif contrôle technique
- moyen de paiement :)

Auteur:  Jeffy [ 01 Jan 2009 18:02 ]
Sujet du message: 

Ok, Bird, merci pour les compléments d'info... 8) :wink:

Auteur:  bird [ 01 Jan 2009 18:04 ]
Sujet du message: 

Jeffy a écrit:
Ok, Bird, merci pour les compléments d'info... 8) :wink:
J'oubliais le plus important : une caisse de douze bouteilles de bon vin pour Bird ! :D

Auteur:  claude 39 [ 01 Jan 2009 18:05 ]
Sujet du message: 

Le certificat de non gage est toujours demandé par le service des cartes grises ... Lu sur le site Préfecture Jura :

4 - ATTESTATION DE NON GAGE (certificat de situation du véhicule)

DEUX CAS DE FIGURE :

- vous achetez un véhicule immatriculé.
LE VENDEUR DOIT VOUS FOURNIR UN CERTIFICAT DE SITUATION.

- vous vendez votre véhicule.
VOUS DEVEZ REMETTRE À VOTRE ACHETEUR UN CERTIFICAT DE SITUATION.

POUR OBTENIR CE DOCUMENT VOUS POUVEZ :

- soit vous présenter à la préfecture muni de votre carte grise (borne de délivrance de certificats de situation dans le hall d'accueil de la Préfecture).

- soit faire une demande par courrier en joignant une photocopie de la carte grise et une enveloppe timbrée à votre adresse.

- en faire la demande par internet.

Auteur:  claude 39 [ 01 Jan 2009 18:07 ]
Sujet du message: 

Flute ... En l'absence de la Dédé SL, j'arrive après la bataille ... :roll: :D

Auteur:  bird [ 01 Jan 2009 18:09 ]
Sujet du message: 

claude 39 a écrit:
Flute ... En l'absence de la Dédé SL, j'arrive après la bataille ... :roll: :D
Pour la peine, vous m'enverrez quelques bouteilles de vins du Jura. Exécution !

Auteur:  claude 39 [ 01 Jan 2009 18:14 ]
Sujet du message: 

Faut déjà que j'apprenne à faire une carte virtuelle ... :D

Auteur:  bird [ 01 Jan 2009 18:16 ]
Sujet du message: 

claude 39 a écrit:
Faut déjà que j'apprenne à faire une carte virtuelle ... :D
Ah ! La carte virtuelle ne vaudra jamais le litron authentique ! Et toc !

Page 1 sur 3 Heures au format UTC [ Heure d’été ]
Powered by phpBB® Forum Software © phpBB Group
http://www.phpbb.com/