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MessagePosté: 23 Nov 2010 22:43 
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Inscription: 28 Juil 2009 21:37
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Localisation: DIJON
petites questions innocente:

Peut'on acheter un véhicule sans carte grise?
Si oui comment régulariser la situation auprès de la préfecture ?


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MessagePosté: 24 Nov 2010 05:35 
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Inscription: 16 Juil 2006 18:08
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Localisation: Jura
J'essaie de te répondre parce qu'il est tôt, que la neige va sans doute arriver, et que je me suis levé du "bon" pied ... Mais je n'ai aucune certitude dans ma réponse et te demande de la prendre (la réponse) avec la plus grande circonspection ...

D'abord comment dit-on ... ? "Aux innocents..." warf ...

Au pied de la lettre, je pense qu'il est toujours possible d'acheter un véhicule sans carte grise ?

même si je le déconseille fortement ...

et de ne pas rouler avec (ça va mieux en l'écrivant) ...

Ensuite pour les papiers ... ?
Légalement, je ne vois pas bien ... sauf peut être pour un véhicule en collection, et encore, je n'en suis même pas sûr ... Les "spécialistes" sur ce forum te répondront mieux que moi ...

Pour ma part, lorsque je vois une annonce avec un véhicule sans CG, je passe mon chemin ...

:D :D :wink:

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Claude Girod


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MessagePosté: 24 Nov 2010 10:15 
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Inscription: 07 Jan 2010 15:13
Messages: 28053
Localisation: OBERBRONN-ALSACE
Ou est passé la CG ? Perdue, volée, véhicule volé, papiers domaines , véhicule "détruit" après un accident ? Les questions sont importantes. Au vendeur de justifier...Papiers non changées après vente d'un autre vendeur. Si tu achète pour pièces, faut un papier de vente du vendeur (de bonne foi ? ) Selon le cas, au pire :roll: :roll: demander à la FFDVE ( fédération française des véhicules d'époque je crois cela s'appelle ) Car faudra sûrement passer à la DRIRE (Mines...) avec le bahut. Bref, des démarches importantes avant même de savoir pourquoi pas de papiers. Si tu prend pour pièces ,transport obligé sur remorque avec un acte de vente pour pièces du vendeur sinon les gendarmes peuvent te bloquer et là bonjour la galère :wink: :wink:

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 Sujet du message: LES PAPIERS
MessagePosté: 24 Nov 2010 13:04 
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Inscription: 28 Oct 2007 12:17
Messages: 5172
Localisation: mandres les roses
salut sans papier c'est uniquement pour la pieces (ou faut passer par le ffve pour monter un dossier de carte grise collection vehicule + de 30 ans maintenant sauf si il en a eu deja une comme ca et la c'est mort jamais deux carte grise de collection pour le meme vehicule et c'est difficile de verifier qu'il n'en a pas eu deja une avant ) et faut le démonter vite fait car légalement tu dois assurer un vehicule meme non roulant meme si il est chez toi et sans la cg c'est pas facile .
c'est quoi comme véhicule ? :lol:

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MessagePosté: 24 Nov 2010 13:19 
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Inscription: 15 Juil 2007 13:07
Messages: 9361
Pour les papiers c'est presque simple je crois, prouver que le véhicule est bien au vendeur, et passer en RTI... :roll:

Hum pour l'assurance d'un véhicule non roulant stationné chez toi, normalement aucun besoin, par exemple les camions dans les carrières en circuit fermé, je doute qu'il y ai une assurance! Puisque normalement ce bien est considéré comme meuble (comme ta table de chevet en somme) et personne n'assure une table de chevet enfin je ne crois pas? :D :D :D :roll:


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MessagePosté: 24 Nov 2010 14:06 
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Inscription: 16 Juil 2006 18:08
Messages: 62521
Localisation: Jura
Si je te laisse tomber la lourde table sur un de tes fragiles petits orteils lorsque tu m'aides à la déplacer, et que je te casse les pieds (!), vaut mieux que je sois assuré en RC ! :D :D :roll: :wink:

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Claude Girod


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MessagePosté: 24 Nov 2010 14:38 
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Inscription: 15 Juil 2007 13:07
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RC?


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MessagePosté: 24 Nov 2010 14:42 
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Inscription: 02 Fév 2007 16:28
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MessagePosté: 24 Nov 2010 15:36 
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Oui voila! :D :wink:


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 Sujet du message: c'est obligatoire
MessagePosté: 24 Nov 2010 15:52 
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Inscription: 28 Oct 2007 12:17
Messages: 5172
Localisation: mandres les roses
salut ca je te confirme n'importe quel véhicule stationné sur un terrain privé doit etre assuré (soit en assurance garage sans circulation ou normalement ) maintenant peu de personne dans la pratique le font
mais c'est obligatoire pose la question à ton assureur :-D

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MessagePosté: 24 Nov 2010 17:58 
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Inscription: 15 Juil 2007 13:07
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C'est pas a mon assureur que je poserais la question, il me répondra forcement que c'est obligatoire...
Mais oui j'aimerais bien voir le texte. ^^

Car bon ma logique je la trouve logique... :D :D

Bon je resterais dans l'illégalité. :roll:

C'est un peu comme le BSR cette histoire arf...


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MessagePosté: 24 Nov 2010 18:32 
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Messages: 28053
Localisation: OBERBRONN-ALSACE
Enlève les plaques d'immatriculation, ainsi sur un terrain privée tu devrait être tranquille :o :o :roll: :roll:

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MessagePosté: 24 Nov 2010 19:10 
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Beh oui on est bien d'accord. :roll: :wink:


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MessagePosté: 25 Nov 2010 07:47 
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Messages: 720
Localisation: Avignon (84)
la réponse à cette histoire d'assurance est que le terrain doit etre cloturé .. même par une simple chaine de chantier et la batterie déposée en l'absence des propriétaires ...... rien n'empeche de l'utiliser dans l'enceinte du terrain et la la RC habitation suffit si un visiteur se fait mal avec !!! exactement comme avec une tondeuse

pb eu il ya quelques années ..... mes voisins étaient les gendarmes.... ce sont eux qui m'ont indiqué le truc !!!!

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MessagePosté: 25 Nov 2010 09:31 
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Inscription: 13 Aoû 2002 01:00
Messages: 6940
Localisation: Dijon
Attention, les sans-papiers seront reconduits à la frontière... euh, la fourrière ? :D :wink:

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