Quand j'avais, il y a quelques années, fait l'acquisition,
de l'objet tant convoité, tristement surnommé (à l'époque, "l'tas d'ferraille" par mon épouse)
m'avait fallu produire un certificat de non gage, lors du changement de carte grise,
du fait que l'Torpé venait du 59, pour aller dans le 57 (changement de département)

Comme le Sg3, est immatriculé dans le Gers, et va se retrouver dans l'Aude,
j'aurais voulu savoir si cette nécessité administrative,
était toujours d'actualité ????

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Je peux affirmer que le détecteur de mensonges existe, je l'ai épousé !!!

Je crois ben que oui ...

Oui. Tu peux te le procurer ici

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le certificat de non gage n'est pas demandé par la pref lors de l'immatriculation , c'est uniquement à titre informatif pour l'acheteur ?

Si je te comprends bien, Keke, le certificat de non gage, ne me sera nécessaire,
lors de ma demande de cg...

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oui car il sert uniquement à l'acheteur pour savoir si le véhicule est gagé .

correction expresse : vu quelque part sur le net

"Ce document est indispensable pour l'immatriculation de votre voiture ou de votre moto. Il est remis lors de l'achat par le vendeur. Le certificat de non gage vous est aussi obligatoire lors d'un changement de domicile dans un autre département. Le certificat de non gage peut aussi vous etre réclamé par votre compagnie d'assurance si vous êtes victime du vol de votre vehicule."

Bon, woilou, merci m'sieur Bird...
suis aller su' l'site, fais ma d'mande, poliment,...
l'imprimé, passé par la bécane...

Le faut-y, le faut-y pas, .... en tout cas je l'ai !!!

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Ne pas oublier :

- justificatif d'identité
- justificatif de domicile
- certificat de vente
- demande d'immatriculation
- justificatif contrôle technique
- moyen de paiement

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Ok, Bird, merci pour les compléments d'info...

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J'oubliais le plus important : une caisse de douze bouteilles de bon vin pour Bird !

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Le certificat de non gage est toujours demandé par le service des cartes grises ... Lu sur le site Préfecture Jura :

4 - ATTESTATION DE NON GAGE (certificat de situation du véhicule)

DEUX CAS DE FIGURE :

- vous achetez un véhicule immatriculé.
LE VENDEUR DOIT VOUS FOURNIR UN CERTIFICAT DE SITUATION.

- vous vendez votre véhicule.
VOUS DEVEZ REMETTRE À VOTRE ACHETEUR UN CERTIFICAT DE SITUATION.

POUR OBTENIR CE DOCUMENT VOUS POUVEZ :

- soit vous présenter à la préfecture muni de votre carte grise (borne de délivrance de certificats de situation dans le hall d'accueil de la Préfecture).

- soit faire une demande par courrier en joignant une photocopie de la carte grise et une enveloppe timbrée à votre adresse.

- en faire la demande par internet.

Flute ... En l'absence de la Dédé SL, j'arrive après la bataille ...

Pour la peine, vous m'enverrez quelques bouteilles de vins du Jura. Exécution !

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Faut déjà que j'apprenne à faire une carte virtuelle ...

Ah ! La carte virtuelle ne vaudra jamais le litron authentique ! Et toc !

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